Impressum
Le site "www.vignerons-montaren-serviers.com" est la propriété de :
SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS
Route d'Alès
30700 Montaren & St Médiers
SIRET: 77588560100010
Responsable de la publication : Monsieur Delauzun Bernard
Hébergeur : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - FRANCE
1- Propriété intellectuelle
Des éléments figurant sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com" font l'objet de droits de propriété intellectuelle.
Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de la
"SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS".
2- Respect de la vie privée
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à entretenir un fichier clients. Les destinataires des données sont : "SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS", aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, cédée à un tiers, ou utilisée à des fins non prévues. Déclaration légale à la CNIL (en cours). Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la
SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS - Route d'Alès - 30700 Montaren & St Médiers
Tél : 33 (0)4 66 22 13 53 - Fax : 33 (0)4 66 22 46 13 - email : vigneronsmontaren@free.fr
3- Responsabilités
"SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS" ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com". Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site "www.vignerons-montaren-serviers.com" n'étant pas sous le contrôle de la "SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS", celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.
la "SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS" et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com" ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com".
4- Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site "www.vignerons-montaren-serviers.com".
Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site
"www.vignerons-montaren-serviers.com"comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.
SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS
Route d'Alès
30700 Montaren & St Médiers
SIRET: 77588560100010
Responsable de la publication : Monsieur Delauzun Bernard
Hébergeur : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - FRANCE
1- Propriété intellectuelle
Des éléments figurant sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com" font l'objet de droits de propriété intellectuelle.
Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de la
"SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS".
2- Respect de la vie privée
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à entretenir un fichier clients. Les destinataires des données sont : "SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS", aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, cédée à un tiers, ou utilisée à des fins non prévues. Déclaration légale à la CNIL (en cours). Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la
SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS - Route d'Alès - 30700 Montaren & St Médiers
Tél : 33 (0)4 66 22 13 53 - Fax : 33 (0)4 66 22 46 13 - email : vigneronsmontaren@free.fr
3- Responsabilités
"SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS" ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com". Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site "www.vignerons-montaren-serviers.com" n'étant pas sous le contrôle de la "SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS", celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.
la "SCA VIGNERONS DE MONTAREN-SERVIERS" et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com" ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site "www.vignerons-montaren-serviers.com".
4- Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site "www.vignerons-montaren-serviers.com".
Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site
"www.vignerons-montaren-serviers.com"comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.
Impressum / Unsere partner / Crédits